décembre2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

75-2024 VENTE DE LA PARCELLE SECTION AH NUMÉRO 400
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

74-3-2024 DEMANDE DE SUBVENTION DETR Isolation intérieur Salle Polyvalente
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

74-2-2024 DEMANDE DE SUBVENTION AISNE PARTENARIAT VOIRIE ET/OU AMENDE POLICE Rue d'Amifontaine
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

74-1-2024 DEMANDE DE SUBVENTION AISNE PARTENARIAT VOIRIE ET/OU AMENDE DE POLICE Carrefour Rue de la Marlière/Le Moulin Risque tout
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

73-2024 TANSFERT DE CRÉDIT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

72-2024 CRÉATION DE POSTE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

71-2024 MODIFICATION DE LA DURÉE HABDOMADAIRE D'UN ADJOINT TECHNIQUE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

70-2024 TARIF DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

69-2024 TARIF D'UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

68-2024 CONVENTION SPA
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

67-2024 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE SOLIDATIÉ
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

66-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR ALMEA
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

65-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR L'APE DU COLLEGE FROËHLICHER
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

64-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR LA COURSE CYCLISTE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

62-2024 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 OCTOBRE 2024
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

63-2024 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE SECTION AH NUMÉRO 400
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novembre2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

61-2024 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

60-2024 CREATION DE POSTE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

58-2024 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PRESENTION ET SANTE AU TRAVAIL
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

57-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A L'IRCANTEC 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

56-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A LA CNRACL 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

55-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FROËLICHER
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Annexes - Délibération 54-2024

RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

54-2024 RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
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