novembre2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

61-2024 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

60-2024 CREATION DE POSTE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

58-2024 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PRESENTION ET SANTE AU TRAVAIL
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

57-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A L'IRCANTEC 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

56-2024 ADHESION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIES A LA CNRACL 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

55-2024 SUBVENTION COMMUNALE POUR L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FROËLICHER
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Annexes - Délibération 54-2024

RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

54-2024 RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

53-2024 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
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octobre2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2024

59-2024 DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERTS
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septembre2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

52-2024 INDEMNITÉ D'OCCUPATION DE LA SALLE DES FÊTES OU DE LA SALLE MUNICIPALE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

51-2024 ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENT AFFILIÉS À L'IRCANTEC 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

50-2024 ADHÉSION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES AGENTS AFFILIÉS À LA CNRACL 2025-2028
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

49-2024 RÉNOVATION DE 15 LEDS SUR POTEAU BÉTON
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

48-2024 TRANSFERT DE CRÉDIT - BUDGET DE LA COMMUNE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

47-2024 CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET DE LA COMMUNE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

46-2024 CRÉACES ÉTEINTES SUR LE BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

45-2024 ARRET DE PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

44-2024 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 14 MAI 2024
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mai2024 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024

46-2024 CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024

45-2024 TRANSFERT DE CREDIT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024

44-2024 AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DE LA SALLE DES FETES
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024

43-2024 BUDGET PRIMITIF DU LOTISSEMENT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 14 mai 2024

42-2024 MODIFICATION DE LA DELIBERATION 08-2024
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