juillet2023 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

34-2023 CONVENTION DE PRESTATION AVEC L'ADICA POUR LE DÉPLOIEMENT DE L'ENT RÉGIONAL
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

32-2023 TRANSFERT DE CRÉDIT
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

31-2023 TARIF GARDERIE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

30-2023 CANTINE À 1 EURO
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

29-2023 TARIF CANTINE
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

28-2023 MODIFICATION DES HORAIRES SCOLAIRES
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 25 juillet 2023

27-2023 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 30 MAI 2023
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juin2023 :

Extrait des registres des délibération du Conseil Municipal du 30 mai 2023

26-2023 Vente de la parcelle Section AH Numéro 155
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

25-2023 Vente d'une partie de la maison communale située 3 rue de l'église à Outre
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

24-2023 Vente d'une partie de la maison communale située 3 rue de l'église à Outre + la parcelle Section AK Numéro 485
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

23-2023 Libre révision attribution de compensation 2023
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

22-2023 Subvention communale pour la course cycliste
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

21-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles Section AB Numéro 43 - Section AB Numéro 45 et Section AB Numéro 321
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

18-2023 Approbation du procès verbal du 13 avril 2023
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mai2023 :

Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

19-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles section AK n° 484 et 485
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023

20-2023 Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle section AH n° 155
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

10-24-2023 - Subventions aux Associations - Attributions d'une subvention exceptionnelle pour le club de randonnée
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

10-23-2023 - Subventions aux associations - Resto du coeur
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

10-22-2023 - Subventions aux associations - ADMR
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

10-21-2023 - Subventions aux associations - Prévention Routière
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10-20-2023 - Subventions aux associations - Coopérative Scolaire
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10-19-2023 - Subventions aux associations - Associations UNC-AFN
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10-18-2023 - Subventions aux associations - Médaillés Militaires
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Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

10-17-2023 - Subventions aux associations - Anciens combattants
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