Délibérations du Syndicat des Eaux
Procès-verbaux du Syndicat des Eaux
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les décisions prises lors des réunions du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal Les dernières décisions du conseil municipal
Arrêtés communaux Les arrêtés de la commune
octobre2022 :

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

51-2-2022 - Transfert de crédit - Budget de la commune - Rénovation thermique
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

51-1-2022 - Transfert de crédit - Budget de la commune - Poteaux incendie
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

50-2022 - Fourniture et pose de 10 prises illumination
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

49-2-2022 - Rénovation éclairage public pour 3 points rue de la malmaison
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

49-1-2022 - Rénovation éclairage public boules lotissement du gros cessier
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

48-2022 - Modification du temps de travail d'un adjoint technique
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

47 - 2022 - Création d'un emploi - Poste d'adjoint technique
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

47-2022 - Création d'un emploi
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

46-2022 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2022

45-2022 - Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2022
Télécharger
juillet2022 :

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022

44-2022- Demande d'exonération d'une taxe d'aménagement
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022

43-2022 - Demande de subvention fonds de solidarité
Télécharger

Extrait des registre des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022

42-2-2022 - Avenant n°2 à la convention dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité et transmission électronique des documents budgétaires
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022

42-1-2022 - Avenant n°1 à la convention dématérialisation des actes soumis u contrôle de la légalité et extension du périmètre des actes
Télécharger

Extrait des registres des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2022

41-2022- Rénovation EP Rue de France et Rte de Montaigu
Télécharger